La CVMO est à la recherche de participants pour formuler des commentaires sur le document de discussion et de consultation 81-407 des ACVM, Les frais des organismes de placement collectif

TORONTO – La Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO) a annoncé aujourd'hui qu'elle tiendra une table ronde afin d'explorer plus en détail les questions énoncées dans le document de discussion et de consultation 81-407 des ACVM, Les frais des organismes de placement collectif, et d'en discuter plus en profondeur. D'autres organismes membres des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) pourraient tenir des consultations semblables.

La table ronde de la CVMO se tiendra le vendredi 7 juin 2013 au 22e étage des bureaux de la Commission, situés au 20, rue Queen Ouest, Toronto (Ontario).

Le personnel de la CVMO mettra sur pied un groupe d'intervenants composé d'investisseurs, de représentants de divers segments du secteur des organismes de placement collectif et d'autres intervenants du secteur financier.

Les parties intéressées qui désirent participer à la table ronde de la CVMO doivent d'abord transmettre par écrit leurs commentaires sur le document de discussion d'ici le 12 avril 2013 aux adresses indiquées dans le document et ensuite écrire à Chantal Mainville à l'adresse [email protected] pour signaler leur intérêt à participer.

Le personnel de la CVMO, en s'appuyant sur la liste des parties intéressées, communiquera avec des participants précis pour leur demander d'agir à titre d'experts et de discuter de points particuliers soulevés dans leurs observations. Les experts seront choisis d'une manière qui tient compte de la diversité des points de vue sur le sujet dans le but de présenter un débat équilibré. La CVMO prévoit publier un avis d'ici le 17 mai 2013 comportant de plus amples renseignements, y compris l'ordre du jour final et la liste des experts.

Publié le 13 décembre 2012, le document de discussion des ACVM a pour objet d'examiner les frais actuels des organismes de placement collectif au Canada et d'amorcer des discussions avec les investisseurs, les participants du secteur des organismes de placement collectif et d'autres intervenants du secteur financier dans le but de déterminer si des interventions réglementaires sont nécessaires afin de renforcer la protection des investisseurs et de favoriser la confiance dans nos marchés.

Dans le document de discussion, les ACVM ont indiqué leur intention d'organiser une table ronde pour étudier plus à fond le sujet et les lettres de commentaires reçues dans le but d'orienter les prochaines étapes.

 

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