Rapports et publications

Le rapport annuel décrit les opérations de la CVMO et ses activités en vue de l'accomplissement de son mandat et l’atteinte de ses priorités. Il inclut également ses résultats financiers.

Le rapport de gestion et analyse contient l'interprétation de la direction du rendement financier de la CVMO pour l'exercice.

Le plan stratégique de la CVMO énonce la façon dont elle abordera son travail au cours des six prochaines années (2024 à 2030) afin d’obtenir les meilleurs résultats pour les investisseurs et les acteurs des marchés financiers de l’Ontario. Il présente six objectifs stratégiques essentiels à la réalisation de notre vision, qui consiste à travailler ensemble pour rendre les marchés financiers de l’Ontario accueillants, prospères et sûrs.

Le plan d'affaires de la CVMO établit les principales stratégies de la Commission pour les trois exercices suivants et la façon dont elle entend les accomplir.

Tous les ans, la CVMO publie un énoncé des priorités pour l'exercice en cours. Cet énoncé sert de guide aux opérations courantes de la CVMO.

Les rapports sur les normes de service mettent en évidence le rendement de la CVMO par rapport aux normes énoncées dans le document Engagement de la CVMO en matière de service.

Le Bulletin de la CVMO est une publication hebdomadaire et le dossier officiel des activités de la Commission. 

Le Topical Guide for Registrants (guide des sujets à l'intention des compagnies et des personnes inscrites, disponible en anglais seulement) est une collection de documents d'orientation sur l'inscription à la CVMO et sur la conformité à ses exigences, classés par sujet, qui a été préparée par le personnel de la Commission. Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive et il n'y a pas de références ni de liens vers les lois sur les valeurs mobilières de l'Ontario. Le contenu du guide est uniquement fourni à des fins d'information et non de conseils.

Le cyberbulletin du FIPS vise à fournir des informations opportunes sur les nouvelles et les questions réglementaires aux émetteurs de fonds d'investissement et de produits structurés, et à leurs conseillers, sous forme d'articles publiés en temps opportun, selon les besoins.

October 7, 2024 – The SF Insights sets out the OSC staff’s approach to sustainable finance for the coming years, shaped by our 2024-2030 strategic plan, our annual priorities and mandate, and a “climate-first” approach.

Le 26 juillet 2024 – Le rapport sommaire à l'intention des courtiers, des conseillers et des gestionnaires de fonds de placement fournit un aperçu de notre travail au cours de l'exercice 2023-2024.

Le 7 decembre 2023 – Le rapport annuel de la Direction du financement des entreprises décrit les activités opérationnelles et stratégiques de la Direction et il fournit des détails sur la façon dont elle s'acquitte de son travail réglementaire d'une manière conforme au mandat de la CVMO.

Le 27 mai 2020 – La CVMO a fourni une mise à jour du statut concernant les décisions et les recommandations publiées en novembre 2019 dans le rapport intitulé Réduire le fardeau réglementaire sur les marchés financiers de l’Ontario. La présente mise à jour du statut est conforme à notre engagement de fournir aux marchés des mises à jour sur les progrès dans la mise en œuvre des décisions et des recommandations du rapport.

Le 14 avril 2020 – Le rapport d'enquête sur QuadrigaCX décrit les événements depuis la création de Quadriga jusqu’à son effondrement éventuel, en mettant l’accent sur la gestion de la plateforme, sur les causes de son effondrement et sur ce qui est advenu des actifs des clients. Dans son rapport, le personnel discute également du rôle que jouait cette plateforme dans les opérations de valeurs mobilières ou de dérivés.

Le 19 novembre 2019 – La Commission des valeurs mobilières de l'Ontario poursuit la mise en œuvre de plus de 100 mesures spécifiques visant à réduire le fardeau des acteurs qui font affaire sur les marchés financiers de l’Ontario.

This paper describes the ecology of automated market makers (AMMs), the most popular decentralized exchange model for the pricing and trading of crypto assets within decentralized finance. This research was produced by authors from both the OSC and the Bank of Canada.

From the OSC Innovation Office, this report explores the use of artificial intelligence (AI) in Ontario’s capital markets. It highlights current AI use cases, benefits and challenges, and aims to raise awareness of both the opportunities and risks associated with the use of AI in capital markets.

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié les conclusions d’une étude quadriennale ayant pour but d’évaluer ce que les investisseurs connaissent et pensent des frais associés à leurs placements et du rendement de ceux-ci, ainsi que des interactions qu’ils ont avec leur conseiller. 

Le Bureau des investisseurs, qui dirige les efforts de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO) en matière de mobilisation, d'éducation et de sensibilisation des investisseurs, ainsi que les recherches à ce sujet, prépare des déclarations et effectue des recherches sur les investisseurs.