Les ACVM recherchent de nouveaux membres pour siéger au Comité consultatif technique de surveillance du secteur minier

Toronto – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) invitent les personnes intéressées à poser leur candidature pour siéger au Comité consultatif technique de surveillance du secteur minier (le « comité consultatif »).

Le comité consultatif favorise les échanges entre les ACVM et le secteur minier, et conseille les ACVM sur l’évolution du secteur et de la profession relativement à la réglementation des valeurs mobilières.

Le comité consultatif est composé de 10 à 12 bénévoles dont les mandats durent généralement trois ans. Les membres proviennent de partout au Canada et de divers domaines du secteur minier, allant de l’exploration initiale à la production commerciale. Le comité consultatif se réunit au moins deux fois l’an, ou plus fréquemment si les circonstances le justifient. La British Columbia Securities Commission et la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario tiennent les rencontres par téléconférence.

Les membres du comité consultatif doivent généralement posséder une grande expertise technique et manifester un vif intérêt pour la réglementation des valeurs mobilières en ce qui a trait au secteur minier.Une bonne connaissance de la législation et de la réglementation en valeurs mobilières (Règlement 43-101 sur l’information concernant les projets miniers, Règlement 51-102 sur les obligations d’information continue) est un atout. Les professionnels exerçant seuls, les représentants de sociétés minières inscrites en bourse (grandes ou petites), d’associations du secteur minier ou de sociétés d’experts-conseils ou toute autre personne intéressée sont invités à poser leur candidature par écrit, en indiquant leur domaine d’exercice ou de spécialité et en fournissant un résumé de leur expérience pertinente.

Les personnes intéressées doivent présenter leur demande par courriel au plus tard le 6 octobre 2017. Veuillez adresser votre demande ou vos questions au sujet de cet avis à :

 
Les ACVM sont le conseil composé des autorités provinciales et territoriales en valeurs mobilières du Canada. Elles coordonnent et harmonisent la réglementation des marchés des capitaux du Canada.