La CVMO fait part des renseignements obtenus à la suite du premier marathon de programmation canadien organisé au Canada par un organisme de réglementation

TORONTO – La Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO) a publié aujourd'hui un livre blanc et une vidéo pour mettre en évidence les principaux renseignements issus de l'événement RegHackTO, le premier marathon de programmation organisé au Canada par un organisme de réglementation des valeurs mobilières.

Tenu en novembre 2016, RegHackTO a réuni plus de 120 membres de la communauté des technologies financières canadienne qui ont participé à une compétition visant à trouver des solutions aux problèmes de réglementation dans quatre domaines : Technologies de réglementation, connaissance du client/validation de l'identité, littératie financière et transparence au sein des marchés financiers.

« Les technologies financières présentent un fort potentiel pour régler les défis qui existent en matière de réglementation, et RegHackTO nous a donné l'occasion sans précédent de constater ce potentiel directement », a déclaré Maureen Jensen, présidente et chef de la direction de la CVMO. « Mais pour appuyer les nouveaux produits, applications et services avantageux pour les investisseurs, notre démarche réglementaire doit évoluer. Nous devons être ouverts à de nouvelles façons de faire des affaires. »

Plusieurs thèmes sont ressortis dans le cadre de RegHackTO. Le marathon de programmation a clairement démontré que la technologie de registre distribué est puissante et qu'elle offre la possibilité d'améliorer l'efficacité et la transparence des marchés financiers. De plus, l'événement a mis en évidence à quel point un accès ouvert aux données est essentiel pour faire progresser les solutions des technologies financières, particulièrement en ce qui concerne la simplification de la collecte des renseignements relatifs à la connaissance du client. Enfin, le marathon de programmation a à nouveau confirmé que les organismes de réglementation doivent être prêts à envisager les nouvelles idées en matière de technologies financières et de modèles d'affaires avec souplesse. 

À partir de ces résultats, la CVMO étudiera des façons d'adopter une démarche plus innovante et souple en matière de réglementation. Les mesures à prendre incluent ce qui suit : examiner les possibilités de tirer profit des technologies, comme l'intelligence artificielle, dans le cadre des activités de réglementation de la CVMO; soutenir la facilitation de l'accès aux données lorsque cet accès accroît considérablement la concurrence et offre des avantages concrets pour les investisseurs; encourager les participants faisant partie de la communauté des technologies financières à mettre sur pied des pilotes d'essai pour les processus de vérification et de collecte des renseignements relatifs à la connaissance du client, et à en parler avec le personnel de la CVMO. La CVMO a également l'intention de continuer à soutenir les entreprises des technologies financières ainsi que les innovations numériques grâce à son initiative de Rampe de lancement, ainsi que de collaborer avec les organismes de réglementation du monde entier pour surveiller et soutenir le développement des technologies financières. 

La CVMO a pour mandat de protéger les investisseurs contre les pratiques déloyales, irrégulières ou frauduleuses et de favoriser des marchés financiers justes et efficaces en plus de promouvoir la confiance en ceux-ci. Nous invitons les investisseurs à vérifier l'inscription de toute personne ou société offrant des occasions de placement et à consulter le matériel d'information de la CVMO à l'intention des investisseurs accessible à l'adresse https://www.osc.ca.

 

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