Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières publient leur Revue de l’année 2023-2024

CALGARY – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié aujourd’hui leur Revue de l’année, qui fait état des progrès accomplis entre le 1^er juillet 2023 et le 30 juin 2024 dans la réalisation des objectifs stratégiques du Plan d’affaires 2022-2025.

« Je remercie les membres des ACVM pour leur travail acharné et leur dévouement. Ils se sont employés activement à protéger les investisseurs, à favoriser l’équité et l’efficience des marchés, à réduire les risques pour les marchés des capitaux et à maintenir l’intégrité de ces derniers, tout en conservant la latitude et l’innovation régionales », a déclaré Stan Magidson, président des ACVM et président-directeur général de l’Alberta Securities Commission. « La Revue de l’année met en relief la solidité et l’adaptabilité de la stratégie pancanadienne des ACVM axée sur l’harmonisation de la réglementation dans tout le pays. »

Outre les projets de réglementation en cours, la revue rend compte des travaux de recherche et d’analyse qu’ont menés les ACVM afin de bien renseigner les investisseurs et les participants au marché. Ces travaux fournissent un éclairage utile sur les tendances en matière de placement au Canada et aident à orienter les pratiques pour réduire les vulnérabilités financières des marchés des capitaux canadiens.

Voici quelques points saillants des activités des ACVM présentés dans la revue :

• Publication de 1 054 mises en garde au public, plus de la moitié concernant les cryptoactifs.
• Publication du Rapport annuel 2023 sur les marchés des capitaux du Comité sur les risques systémiques, qui livre une analyse des principales tendances et vulnérabilités de notre système financier et souligne les efforts déployés par les ACVM pour les surveiller et les évaluer.
• Parution de 46 publications concernant l’adoption définitive de modifications réglementaires, la tenue de consultations, la prise de décisions générales et des indications sur des projets réglementaires des ACVM.
• Plus de 5,4 millions de Canadiens joints par nos campagnes de sensibilisation des investisseurs (vérification de l’inscription et avertisseurs humains).
• Interdiction à 64 personnes et à 39 sociétés de participer aux marchés des capitaux à l’issue de procédures d’application de la loi.
• Prise de mesures d’application de la loi dans 15 dossiers reliés aux cryptoactifs pour protéger l’intégrité de nos marchés des capitaux.

La Revue de l’année 2023-2024 des ACVM peut être consultée en français et en anglais.

Vous trouverez sur le site des ACVM des ressources et outils gratuits conçus pour aider les Canadiens à être des investisseurs avertis. Vous pouvez aussi suivre le compte X (auparavant Twitter) @ACVM_Nouvelles et la page Facebook @CSA.ACVM afin de vous tenir au courant des plus récents conseils, de l’actualité et des nouveautés d’intérêt pour les investisseurs. 

Les ACVM sont le conseil composé des autorités provinciales et territoriales en valeurs mobilières du Canada. Elles coordonnent et harmonisent la réglementation des marchés des capitaux du Canada.