La CVMO annonce des changements opérationnels en réponse à la COVID-19

TORONTO – La Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) prend toutes les précautions nécessaires pour protéger la santé et la sécurité de ses employés et du public dans sa réponse aux difficultés causées par la COVID-19. 

La majorité du personnel de la CVMO a commencé à travailler à la maison. Toutes les opérations essentielles et principales se poursuivront. Cependant, bon nombre d’entre elles seront menées à distance. Nous limitons également l’accès externe à nos bureaux uniquement à ceux et celles dont la présence est nécessaire pour les opérations essentielles.

Nous savons que de nombreux participants au marché ont également commencé à travailler à distance et nous comprenons que cela rendra les activités plus difficiles. Nous appuyons vos efforts, tandis que nous faisons tous face à ces changements, et nous ferons preuve de souplesse quant à nos attentes en cette période difficile. 

Les examens de la conformité sur place et le questionnaire sur l’évaluation des risques qui était prévu sont reportés jusqu’à nouvel ordre. Les activités normales d’inscription et de conformité se poursuivront comme prévu. Nous serons toutefois flexibles en ce qui a trait aux délais pour les demandes de renseignements.

Toutes les activités de sensibilisation en personne, y compris les séances de sensibilisation destinées aux personnes et aux compagnies inscrites, les journées d’information de la Rampe de lancement de la CVMO et les séances d’information du programme Événements communautaires de la CVMO, sont annulées. Les webinaires à venir du programme de sensibilisation destiné aux personnes et aux compagnies inscrites et de l’Institut pour les PME seront reportés à une date ultérieure. Les consultations en personne avec les participants au marché, nos comités consultatifs et nos investisseurs seront reportées en tant que conférences téléphoniques.

La CVMO ne tiendra pas d’audience en personne au moins jusqu’au 30 avril 2020. Le Bureau du Secrétaire communiquera avec les parties aux audiences prévues d’ici au 30 avril pour déterminer si l’on peut procéder à une audience par téléconférence ou par écrit.

Pour appuyer les participants au marché et pour aider le public, l’InfoCentre de la CVMO est opérationnel aux niveaux de dotation essentiels. À l’heure actuelle, nous vous encourageons à communiquer avec nous par courriel ou par téléphone seulement, car nous ne pouvons pas répondre à la correspondance reçue par la poste ou par télécopieur en cette période. 

La CVMO continue également à collaborer avec les Autorités canadiennes en valeurs mobilières et à coordonner son approche à l’égard des participants au marché relativement aux délais de dépôt, au respect des attentes pour les assemblées générales annuelles et aux autres attentes en matière de conformité. Nous suivons aussi activement l’évolution des opérations sur le marché et nous travaillons en collaboration avec l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières.

Nous adapterons nos plans et nous publierons d’autres mises à jour sur nos activités au fur et à mesure que la situation évoluera.

La CVMO a pour mandat de protéger les investisseurs contre les pratiques injustes, inappropriées ou frauduleuses, de favoriser des marchés financiers justes et efficaces et la confiance à l’égard de ceux-ci ainsi que de contribuer à la stabilité du système financier et à la réduction du risque systémique. Nous invitons les investisseurs à vérifier l’inscription de toute personne ou société offrant des occasions de placement et à consulter le matériel d’information de la CVMO à l’intention des investisseurs accessible à l’adresse www.osc.ca/fr.

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