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Lettres de commentaires concernant Proposed NI 31-103 Registration Requirements, Proposed Companion Policy 31-103CP and Proposed Consequential Amendments: NI - 31-103 - Registration Requirements
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Proposed NI 31-103 Registration Requirements, Proposed Companion Policy 31-103CP and Proposed Consequential Amendments: NI - 31-103 - Registration Requirements
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Commentaires reçus (période de commentaires échue le le 29 mai 2008 )
Date
Lettres de commentaires
le 29 mai 2008
Title
Brad Beuttenmiller (Franklin Templeton Investments Corp.)
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le 29 mai 2008
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Dan L. Baxter (Schinnour Matkin & Baxter)
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le 29 mai 2008
Title
Simone Carmel
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le 29 mai 2008
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Torstein Braaten (Investment Technology Group)
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le 29 mai 2008
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John A. Adams (PFSL Investments Canada Ltd.)
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le 29 mai 2008
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Luc Labelle (Chambre de la securite financiere)
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le 29 mai 2008
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Nathalie Clark (Canadian Bankers Association)
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le 29 mai 2008
Title
Phil Schmitt, Ian Pember & Dawn Scott (Alternative Investment Management Association)
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le 29 mai 2008
Title
Roberta Hardern
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le 29 mai 2008
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Adam Drybrough (The Lucid Group of Companies)
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le 29 mai 2008
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Charles M. Winograd & David McKay (RBC)
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le 29 mai 2008
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David Millar (SHSC Financial Inc.)
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le 29 mai 2008
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Steven London (Cardinal Capital Management, Inc.)
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le 29 mai 2008
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James L. McGovern & Robert Maxwell (Arrow Hedge Partners Inc.)
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le 29 mai 2008
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Mark Flynn (CSI Global Education Inc.)
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le 29 mai 2008
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Paola Cifelli (BMO Mutual Funds)
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le 29 mai 2008
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Richard H. Baker (Managed Funds Association)
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le 29 mai 2008
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Torys LLP
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le 29 mai 2008
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Betty Robson
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le 29 mai 2008
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Christopher Yeung
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le 29 mai 2008
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Frederick Margel
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le 29 mai 2008
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Teresa Black Hughes (Advocis)
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le 29 mai 2008
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Jo-Ann Clarke
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le 29 mai 2008
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Katie Walmsley & Tom Johnston (Investment Counsel Association of Canada)
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le 29 mai 2008
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Murray J. Taylor (IGM Financial Inc.)
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le 29 mai 2008
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Paul Hudson
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le 29 mai 2008
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Robert Floyd (R.A. Floyd Capital Management Inc.)
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le 29 mai 2008
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Yvonne Martin-Morrison
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le 29 mai 2008
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Bryce A. Kraeker (Gowlings)
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le 29 mai 2008
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Darvin Zurfluh (Alberta Land & Investment Brokers Inc.)
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le 29 mai 2008
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Simone Rousseau (Signature Capital Inc.)
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le 29 mai 2008
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Garth J. Foster & Pierre-Yves Chatillon (Fasken Martineau DuMoulin LLP)
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le 29 mai 2008
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John A. Black (Osler)
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le 29 mai 2008
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M. Catherine Tuckwell (Scotia Cassels)
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le 29 mai 2008
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Osler, Hoskin & Harcourt LLP
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le 29 mai 2008
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R. Denys Calvin (Nexus Investment Management Inc.)
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le 29 mai 2008
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Roger Rose
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le 29 mai 2008
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Andy Mitchell (Worldsource Financial Management Inc.)
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le 29 mai 2008
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Charley Vander Griendt
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le 29 mai 2008
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David Zhao
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le 29 mai 2008
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Tamara L. Howarth (Irwin, White & Jennings)
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le 29 mai 2008
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Jeff Williams (Cornerstone Investment Strategies Inc.)
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le 29 mai 2008
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Mark Pratt (McMillan)
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le 29 mai 2008
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Paul A. Brisson (Highstreet Asset Management)
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le 29 mai 2008
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Richard M. Tattersall (Healthbridge Capital Management Ltd.)
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le 29 mai 2008
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William Gazzard (TD Bank Financial Group)
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le 29 mai 2008
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Blair Carey (Canadian Advocacy Council)
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le 29 mai 2008
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Colin W. Walker (Crosbie & Company Inc.)
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le 29 mai 2008
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Securities and Capital Markets Practice Group (Borden Ladner Gervais LLP)
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le 29 mai 2008
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Tim W. Forristal (The Canadian Institute of Chartered Accountants)
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le 29 mai 2008
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Joanne De Laurentiis (The Investment Funds Institute of Canada)
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le 29 mai 2008
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Krista Coburn (Goodmans LLP)
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le 29 mai 2008
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Nadine Krenosky (Greystone Managed Investments Inc.)
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le 29 mai 2008
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Peter A. Lewis & D. Bruce Elliott (RESP Dealers Association of Canada)
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le 29 mai 2008
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Robert Kirwin (MD Funds Management Inc.)
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le 29 mai 2008
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Carole Dagher (CIBC)
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le 29 mai 2008
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David G. Strongin (Securities Industry and Financial Markets Association)
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le 29 mai 2008
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Stephen Keohan (IFSE)
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le 29 mai 2008
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Greg Goulin & Paul J. Stoyan (Ontario Bar Association)
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le 29 mai 2008
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John DeBliek
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le 29 mai 2008
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Marie Phillips (Bick Financial Security Corporation)
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le 29 mai 2008
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Osler, Hoskin & Harcourt LLP on behalf of The Goldman Sachs Group, Inc.
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le 29 mai 2008
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Rena Shadowitz (BMO Nesbitt Burns Inc.)
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le 29 mai 2008
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Sandra Kegie (Federation of Mutual Fund Dealers)
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le 29 mai 2008
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Barry A. Bernhardt (Fleming LLP)
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le 29 mai 2008
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Christina Smith
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le 29 mai 2008
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Erin O'Brien (Jarislowsky Fraser Limited)
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le 29 mai 2008
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Teresa Black Hughes (Advocis)
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le 29 mai 2008
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Jennifer Northcote (Stikeman Elliott LLP)
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le 29 mai 2008
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John Whaley (Independent Financial Brokers of Canada)
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le 29 mai 2008
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Michael Padfield (Ontario Teachers' Pension Plan)
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le 29 mai 2008
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Paul D. Glenn & Jennifer S. Choi (Investment Adviser Association)
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le 29 mai 2008
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Rick Ru
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le 29 mai 2008
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Yves Morency (Desjardins)
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le 29 mai 2008
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Abby Steinberg (Paragon Capital Corporation Ltd.)
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le 28 mai 2008
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Borden Ladner Gervais LLP on behalf of Orbis Investment Management Limited
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le 28 mai 2008
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Gabrielle & Kurt Schlichter
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le 28 mai 2008
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Rene Burke
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le 28 mai 2008
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Del Lucas
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le 28 mai 2008
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Jay Heller (VenGrowth Asset Management Inc.)
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le 28 mai 2008
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Simon Davies (Marathon Asset Management)
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le 28 mai 2008
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Francois Barthelemy (Societe Generale)
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le 28 mai 2008
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Meghan Williams
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le 28 mai 2008
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Carol J. Persaud (CIBC)
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le 28 mai 2008
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Holly A. Benson & Ruby F. Wallis (Investment Dealers Association of Canada)
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le 28 mai 2008
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Richard Nathan (Canada's Venture Capital & Private Equity Association)
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le 28 mai 2008
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Destin Kimmitt
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le 28 mai 2008
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John Lund
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le 28 mai 2008
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Bob O'Leary (TD Securities (USA) LLC)
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le 28 mai 2008
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Frank Zinatelli (Canadian Life and Health Insurance Association Inc.)
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le 28 mai 2008
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Nelson Fong
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le 28 mai 2008
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Cleone Couch (Shire International Real Estate Investments Ltd)
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le 28 mai 2008
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Ian Russell (Investment Industry Association of Canada)
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le 28 mai 2008
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Roy Beyer (Foundation Capital Corporation)
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le 28 mai 2008
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Judy Nicholson (Edward Jones)
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le 27 mai 2008
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E. G. Bowden
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le 27 mai 2008
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Susan Belcher (CareVest Capital Inc.)
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le 27 mai 2008
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Roy Scaini (Barometer Capital Management Inc.)
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le 27 mai 2008
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Fritz Wagner
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le 27 mai 2008
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Tina Heslip
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le 27 mai 2008
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Sherri Halsted
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le 27 mai 2008
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Bruce McPhail
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le 27 mai 2008
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Jeff Lund (Alberta Providence Financial Inc.)
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le 26 mai 2008
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Michael and Alice Bootsveld
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le 26 mai 2008
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Vince Valenti (Independent Planning Group Inc.)
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le 26 mai 2008
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Lloyd Byers
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le 26 mai 2008
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Robert J. Frost (Proforma Capital Inc.)
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le 26 mai 2008
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Don Hunter
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le 26 mai 2008
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Vera Edwards
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le 26 mai 2008
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Jefferson Matkin
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le 26 mai 2008
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Nancy Bacon
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le 26 mai 2008
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Wendy Rich
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le 26 mai 2008
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Manish Bindal (Crown Properties International Corporation)
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le 26 mai 2008
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Travis Cadman (Keystone Real Estate Investments)
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le 26 mai 2008
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Ervin LaTrace
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le 26 mai 2008
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Victor DeLaet (Focused Money Solutions Inc.)
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le 26 mai 2008
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Kevin J. Ripa
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le 26 mai 2008
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Nicholas Kazakoff (Crown Properties International Corporation)
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le 26 mai 2008
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Chris Charron (Citrine Investment Services)
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le 26 mai 2008
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Unsigned #7
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le 26 mai 2008
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Frank Hurst (Assante Wealth Management)
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le 25 mai 2008
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Michael Yu
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le 25 mai 2008
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Scotty Grubb
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le 25 mai 2008
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Ann O'Reilly and Joseph Ng
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le 25 mai 2008
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Unsigned #5
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le 24 mai 2008
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Bryan Hancocks
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le 24 mai 2008
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Charles Davies
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le 23 mai 2008
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Betsy Mustard
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le 23 mai 2008
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Lee-Anne Cadzow
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le 23 mai 2008
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Evelyn Skakun
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le 23 mai 2008
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Rosalie Paladeau
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le 23 mai 2008
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Deepak D. Saini
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le 23 mai 2008
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Peter Wardell
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le 23 mai 2008
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Tony Carlton
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le 23 mai 2008
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Fred Mueller
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le 23 mai 2008
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Elaine Kapach
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le 23 mai 2008
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Richard Young
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le 22 mai 2008
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Andrew Scotter
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le 22 mai 2008
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Mel Stokoe
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le 22 mai 2008
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Diane Bosomworth
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le 22 mai 2008
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Rip Gill
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le 22 mai 2008
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Eric Lloyd
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le 22 mai 2008
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Cecile Wahl
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le 22 mai 2008
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Neena Stokoe
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le 22 mai 2008
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Valerey Davidson
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le 22 mai 2008
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Don & Janice Collier
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le 22 mai 2008
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Scott Mahaffy (McLean Budden Limited)
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le 22 mai 2008
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Mario Workes
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le 22 mai 2008
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Charles Guay (La Banque Nationale du Canada)
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le 22 mai 2008
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Oliver Murray (Brandes Investment Partners & Co.)
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le 22 mai 2008
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Douglas Thiessen
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le 22 mai 2008
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Ursula Mann, Gurdip Mann & Serena Mann
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le 21 mai 2008
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Dan Mullen
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le 21 mai 2008
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Scott McPherson
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le 21 mai 2008
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Grant Shantz
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le 21 mai 2008
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Terry & Susan Aris
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le 21 mai 2008
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Bob Sanders
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le 21 mai 2008
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Michelle McDonald
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le 21 mai 2008
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Darrell & Sylvie Deschamps
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le 21 mai 2008
Title
Sharon Vierboom
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le 21 mai 2008
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Joseph Charles Heslip
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le 21 mai 2008
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Unsigned #6
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le 21 mai 2008
Title
D. Neil Beckett
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le 21 mai 2008
Title
Ray Goulet
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le 21 mai 2008
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David Taylor
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le 21 mai 2008
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Swen & Colleen Hanson
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le 21 mai 2008
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Betty & Hartwick Wiehler
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le 21 mai 2008
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Lise Paradis
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le 21 mai 2008
Title
Wayne Woloschuk
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Title
Geoff Heathcote
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le 20 mai 2008
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Rhett Bagnall
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le 20 mai 2008
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Julie & David Grovet
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le 20 mai 2008
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Shawe Nasr
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le 20 mai 2008
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Brian W. Ames
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le 20 mai 2008
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Colleen Barton
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le 20 mai 2008
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Linda Schroter
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le 20 mai 2008
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George Rovithakis (Shire International Real Estate Investments Ltd.)
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le 20 mai 2008
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Richard & Agatha Enns
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le 20 mai 2008
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Kathleen Heslip
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le 20 mai 2008
Title
Unsigned #4
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le 20 mai 2008
Title
Clarence Kooistra
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le 20 mai 2008
Title
Gary R. LaValley
Documents ouverts dans un nouvel onglet
le 20 mai 2008
Title
Pam Crosby
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le 20 mai 2008
Title
Joe Quattrucci
Documents ouverts dans un nouvel onglet
le 20 mai 2008
Title
Ron Ryan (Tuff Risk & Investment Management)
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le 20 mai 2008
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Kerry & Pierrette van Son
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le 20 mai 2008
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William Daeuber
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le 19 mai 2008
Title
Pat Frocklage
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le 19 mai 2008
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Tara Johnston
Documents ouverts dans un nouvel onglet
le 19 mai 2008
Title
Joseph Rodney Heslip
Documents ouverts dans un nouvel onglet
le 19 mai 2008
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Sheldon Penney
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le 19 mai 2008
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Thomas Beyer (Prestigious Properties Group)
Documents ouverts dans un nouvel onglet
le 19 mai 2008
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Laura Brown
Documents ouverts dans un nouvel onglet
le 19 mai 2008
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Simon & Rita Rivest
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le 18 mai 2008
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Marina Clark
Documents ouverts dans un nouvel onglet
le 18 mai 2008
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John & Henrietta Dyck
Documents ouverts dans un nouvel onglet
le 18 mai 2008
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Oral Kenzie
Documents ouverts dans un nouvel onglet
le 18 mai 2008
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Lesley Krawiec
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le 18 mai 2008
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Rita James
Documents ouverts dans un nouvel onglet
le 18 mai 2008
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Guy Belland
Documents ouverts dans un nouvel onglet
le 17 mai 2008
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David Sugden
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le 17 mai 2008
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Robert Bartsch
Documents ouverts dans un nouvel onglet
le 17 mai 2008
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G. D. Manning
Documents ouverts dans un nouvel onglet
le 17 mai 2008
Title
Rober I. Bobyk
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le 16 mai 2008
Title
Cheryl Crabtree
Documents ouverts dans un nouvel onglet
le 16 mai 2008
Title
Shawn Rose
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le 16 mai 2008
Title
Gladys Berntsen
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le 16 mai 2008
Title
Patrick J. Cummins (Blaney McMurtry LLP)
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le 16 mai 2008
Title
Craig Skauge (KMC Capital Inc.)
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le 16 mai 2008
Title
Gordon Meyer
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le 16 mai 2008
Title
Robert Gagne
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le 16 mai 2008
Title
Celine Leonard
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le 16 mai 2008
Title
Paul Cornell
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le 16 mai 2008
Title
Debra Burton
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le 16 mai 2008
Title
Greg Jansen
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le 15 mai 2008
Title
Sandra Heslip
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le 15 mai 2008
Title
Harry W. Fech
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le 15 mai 2008
Title
Vikki Roach
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le 15 mai 2008
Title
Board of Directors, (Limited Market Dealers Association)
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le 15 mai 2008
Title
Norma Larsen
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le 15 mai 2008
Title
Chris Swann
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le 15 mai 2008
Title
Unsigned #2
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le 15 mai 2008
Title
Leah Ruth
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le 15 mai 2008
Title
Wayne Beaton
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le 15 mai 2008
Title
Cheryl Cysouw (Clearview School Division No. 71)
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le 15 mai 2008
Title
Richard Nielson
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le 15 mai 2008
Title
Dale Peterson
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le 15 mai 2008
Title
Unsigned #3
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le 15 mai 2008
Title
Neil Rygus (Alta Gas Ltd.)
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le 15 mai 2008
Title
Chris Connor
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le 14 mai 2008
Title
Kee Goh
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le 14 mai 2008
Title
David Brown
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le 14 mai 2008
Title
Ronald Jacobs
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le 14 mai 2008
Title
Unsigned #1
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le 14 mai 2008
Title
G. Brooks, M. Brooks, M. Topping, A. Johnston, M. Stangier, J. Tkach, E. Morgan
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le 14 mai 2008
Title
M. Sanregret
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le 14 mai 2008
Title
James McDermott
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le 14 mai 2008
Title
Bruce Siemens
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le 14 mai 2008
Title
Rick Skauge (Olympia Trust Company)
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le 14 mai 2008
Title
Tim Ward
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le 14 mai 2008
Title
Kelly Gray
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le 14 mai 2008
Title
Kim Stringer (Keystone Investments)
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le 14 mai 2008
Title
Sharon Roberts & Garry Roberts
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le 14 mai 2008
Title
Wes Henderson
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le 14 mai 2008
Title
David Millott
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le 14 mai 2008
Title
Geraldine F. Myles
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le 14 mai 2008
Title
Peter C. Ingle
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le 14 mai 2008
Title
John Headley
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le 14 mai 2008
Title
Claire Myers
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le 14 mai 2008
Title
Rob Deptford (Keystone Real Estate Investment Corp.)
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le 14 mai 2008
Title
Trevor Willson
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le 14 mai 2008
Title
Ken Newman
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le 14 mai 2008
Title
Lenore Mills
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le 14 mai 2008
Title
Sharon Spencer
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le 14 mai 2008
Title
Fred Fountain
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le 14 mai 2008
Title
Jack Heartwell (CAL-GAS Inc.)
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le 14 mai 2008
Title
Anton Baser
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le 14 mai 2008
Title
Richard J. Kennedy
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le 14 mai 2008
Title
Stewart Douglas
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le 13 mai 2008
Title
Gord Newton
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le 13 mai 2008
Title
Kelvin Meilicke
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le 13 mai 2008
Title
Robert M. Toner
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le 13 mai 2008
Title
John Riseborough
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le 13 mai 2008
Title
Morris Gorko
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le 13 mai 2008
Title
Carmela Cawthorn
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le 13 mai 2008
Title
K. D. Carr
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le 13 mai 2008
Title
Rick & Linda McDonald
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le 13 mai 2008
Title
Rosemary Alston & Wayne Gunderson
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le 13 mai 2008
Title
Donna Moser
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le 13 mai 2008
Title
Harvey & Katherine Callfas
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le 13 mai 2008
Title
Mark Skauge (Tikka Financial)
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le 13 mai 2008
Title
Roberta McDonald
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le 13 mai 2008
Title
Joseph Reid
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le 13 mai 2008
Title
Nicole Shurko
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le 13 mai 2008
Title
Dale Weeres
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le 13 mai 2008
Title
Gary & Blanche Wayne
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le 13 mai 2008
Title
Kathy Helfrick
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le 13 mai 2008
Title
Robert Braun & Patricia Braun
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le 13 mai 2008
Title
Suzanne Boisvert
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le 13 mai 2008
Title
Jason Martin (Agri-Growth International Inc.)
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le 13 mai 2008
Title
Mike Rooney
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le 13 mai 2008
Title
Ron & Callie Jensen
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le 13 mai 2008
Title
Barry Farquharson
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le 13 mai 2008
Title
Julie Budgen
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le 13 mai 2008
Title
Pentti Makila
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le 13 mai 2008
Title
Debbra Hutton
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le 12 mai 2008
Title
Case Brobbel
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le 12 mai 2008
Title
Stephen Enz
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le 12 mai 2008
Title
Glen H. Jensen
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le 12 mai 2008
Title
Lloyd Schmidt
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le 8 mai 2008
Title
W. Lixfeld
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le 6 mai 2008
Title
David Matlow (Goodmans LLP)
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le 5 mai 2008
Title
Robert C. White (Tradex Management Inc.)
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le 29 avril 2008
Title
Derrick G. Chiu (Becher McMahon Capital Markets Inc.)
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le 28 avril 2008
Title
Howard E. Warren
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le 28 avril 2008
Title
Ossie Hinds (Cornerstone Group of Companies)
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le 26 avril 2008
Title
David Taylor (Capital Street Group)
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le 25 avril 2008
Title
Barbara Cantlie
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le 23 avril 2008
Title
Adam Sparks
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le 22 avril 2008
Title
Kevin S. Plaxton & Carmela Tedesco
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le 22 avril 2008
Title
Andrew Bogora
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le 22 avril 2008
Title
D'Arcy R. Bird
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le 21 avril 2008
Title
Russ Blair
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le 17 avril 2008
Title
Joseph Hogan (MGI Securities)
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le 14 avril 2008
Title
Jeannette Kudela
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le 14 avril 2008
Title
Z. Sam Ruttonsha (Hanbury Management Ltd)
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le 9 avril 2008
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Tom Stanley (Resolute Funds Limited)
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Acquisition disclosure when filing a prospectus
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Tableau de bord du marché non réglementé de l’Ontario
Divulgation continue
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Canadian cannabis industry disclosure requirements
Insider reporting
Fusions et acquisitions
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Offres publiques d’achat et de rachat
Opérations donnant lieu à un conflit d’intérêts
Mesures de défense contre une offre d’achat visant à la mainmise
Système d’alerte et régime de déclaration mensuelle
Filing guidance
Informations sur les IFRS
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Guidelines for Requests for Consultations with the Office of the Chief Accountant
Issuer-related instruments, policies and notices
Émetteur assujetti et formulaires de l’émetteur
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Filing due dates calendar for annual and interim filings by reporting issuers
Form 45-106F1 - Report of Exempt Distribution
Demander un redressement discrétionnaire
Designated benchmarks and benchmark administrators
Fonds d’investissement et produits structurés
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Types de fonds d’investissement
Placements au moyen d’un prospectus sur les fonds d’investissement en Ontario
Exploitation d’un fonds d’investissement en Ontario
Obligations de fournir des renseignements continus sur les fonds d’investissement en Ontario
Marketing et ventes de fonds d’investissement
Cyberbulletin du Fonds d’investissement et produits structurés (FIPS)
Investment fund survey
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Investment Fund Survey data
Réglementation des marchés
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Organismes d’autoréglementation (OAR)
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Organismes d'autoréglementation précédents
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Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM)
Association canadienne des courtiers de fonds mutuels (ACFM)
Marchés
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Bourses
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Recognized exchanges
Exempt exchanges
Swap Execution Facilities and Multilateral Trading Facilities
Systèmes de négociation parallèle (SNP)
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ATSs operating in Ontario
Clearing agencies and clearing houses
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Recognized clearing agencies
Exempted clearing agencies
Fonds de protection des investisseurs
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Fonds canadien de protection des épargnants (FCPE)
Fonds de protection des investisseurs prédécesseurs
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Ancien Fonds canadien de protection des épargnants (ancien FCPE)
Corporation de protection des investisseurs de l’ACFM (CPI de l’ACFM)
Agences de traitement de l’information
Référentiels centraux
Initiatives relatives à la structure du marché
Dérivés
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Exigences en matière de communication des données sur les dérivés en Ontario
Identifiants pour entités juridiques
CDOR/CORRA-based OTC derivatives trend analysis
L’intelligence artificielle (IA)
SEDAR+
Droit des valeurs mobilières
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Législation
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Révisions législatives
Normes, règles et politiques
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1 - Procédure et questions connexes
2 - Certains acteurs du marché des capitaux
3 - Exigences en matière d’enregistrement et de questions connexes
4 - Exigences en matière de distribution
5 - Exigences permanentes pour les émetteurs et les initiés
6 - Offres publiques d’achat et opérations spéciales
7 - Opérations sur titres en dehors de la compétence
8 - Fonds d’investissement
9 - Produits dérivés
Documents non numérotés
Établissement de règles relatives aux valeurs mobilières en Ontario
Normes proposées, règles et politiques
Ordonnances et décisions
Contrats-cadres
Ordonnances de délégation
Bulletin de la CVMO
Dépôt de documents en ligne
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Registration forms and documents
Reporting issuer and issuer forms
Tribunal
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Protection des investisseurs
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Comité mixte des organismes de réglementation de l’Ombudsman des services bancaires et d’investissement
Ressources pour les investisseurs
Recherches et rapports sur les investisseurs
Avertissements et alertes à l’intention des investisseurs
Vérifiez avant d’investir
La CVMO au sein de la collectivité
Groupe consultatif des investisseurs
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Membres du Groupe consultatif des investisseurs
Ordres du jour des réunions du Groupe consultatif des investisseurs
Avis et informations au Groupe consultatif des investisseurs
Soumissions du Groupe consultatif des investisseurs
Application de la loi
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Personnes ou entreprises en défaut de paiement pour des sanctions imposées par la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
Interdictions d’opérations sur valeurs et ordonnances de blocage
Programme de médiation
Programme de dénonciation de la CVMO
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Admissibilité aux récompenses et processus
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Effectuer un signalement du dénonciateur
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Technical support for submitting a Whistleblower report
Update on the OSC Whistleblower Program 2016 to 2022
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OSC QuadrigaCX report
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Nouvelles et événements
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Dialogue 2023 de la CVMO : Réglementer à bon escient
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